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Lotisseur

Signature de la PUV – Stempniak

Signature Promesse Unilatérale Stempniak
Senior businessman showing a document to sign to a couple

Voilà le jour de la signature de la Promesse Unilatérale de Vente (PUV) de notre terrain avec le société Stempniak, lotisseur de la parcelle. En quelques jours un bond en avant s’est produit ! Entre l’étude du lotissement et des parcelles, mais aussi l’étude de notre plan de financement complet auprès de notre courtier. Les avancés ont été plus que rapides !

Le Processus

Lors de notre première rencontre avec Maisonneuve, il nous a été conseillé d’entrer en contact avec la société Stempniak, lotisseur, afin de connaitre les véritables disponibilités des terrains, mais surtout, pour traiter directement avec eux pour l’acquisition de celui-ci. Après un coup de téléphone auprès de la secrétaire du lotisseur, comme nous connaissions précisément le numéro de la parcelle qui nous intéressait, mais aussi en ayant en tête tout de même d’autres numéros plus au moins proches ayant à peu près les mêmes caractéristiques ; Sa disponibilité nous a été confirmée, ce qui est une excellente nouvelle ! Donc nous avons demandé à poser une option sur le terrain n°3, en vue de le bloquer définitivement. La pose de l’option verbale est valable durant un délai de 10 jours, le temps à la société Stempniak de préparer les éléments nécessaires à la préparation de la Promesse Unilatérale de Vente, mais aussi de permettre à l’acquéreur de réfléchir sur l’acquisition à venir.

Après plusieurs échanges téléphoniques et mails, étalés sur plusieurs jours, concernant notre situation maritale, date et lieu de naissance et autres joyeusetés, le lotisseur nous propose de convenir d’un rendez-vous, dans notre cas de figure le lundi 12 juin 2017, dans le but de signer la Promesse Unilatérale de Vente. Entre temps, il nous fait parvenir une version numérique de la Promesse, en complément du règlement de lotissement et du plan local d’urbanisme reçus plus tôt, afin de pouvoir en prendre connaissance avant signature. Durant le rendez-vous, tous les points techniques sont intégralement abordés, comme le règlement du lotissement détaillé point par point, incluant les contraintes et autres éléments à prendre en contre pour la construction de la maison, par exemple le type de briques, de tuiles, etc. Mais aussi la partie extérieure, que ce soit les obligations en terme d’essences locales pour les haies, les places de stationnement à couvrir dans la propriété, etc.

Une fois l’ensemble des éléments abordés et la totalité des questions ayant trouvé une réponse, nous paraphons l’ensemble des documents et signons ce qui doit être signé. Dans notre cas, nous avons été vigilants sur les documents et nous nous sommes rendus compte que le document du géomètre, vis à vis de la superficie et de la localité du terrain n’était pas le bon. Repoussant donc le délai de rétractation de quelques jours en vue de la réception des bons documents. Même si nous voulions ce terrain, il était toujours intéressant d’avoir quelques jours supplémentaires au compteur, pour réfléchir d’avantage et prendre en compte toutes les variables.

La Vigilance

Comme indiqué au-dessus, nous nous sommes rendu compte que certains documents n’étaient pas corrects. Mais d’autres points plus juridiques doivent être pris en compte. Je vous fais part de notre retour d’expérience, car entre temps, lors de la signature de la Promesse Unilatérale de Vente, nous avons soumis les documents à l’AAMOI pour avoir un retour avisé de la communauté. Il s’avère que quelques éléments de la Promesse de Vente étaient un peu durs, surtout au niveau des clauses pénales, concernant le paiement de 12% du prix du terrain en cas de désistement. En nous basant sur les retours des adhérents de l’AAMOI, nous avons fait appel à un notaire, afin que celui-ci prenne connaissance de la Promesse de Vente, de l’ensemble des clauses afin de nous éclairer et nous conseiller. Mais aussi, pour que celui-ci nous représente lors de la signature définitive de l’acte de propriété !

Il est bon à savoir que lorsque vous achetez un terrain, des frais de notaire sont appliqués sur l’ensemble de l’acquisition. Dans notre cas, le lotisseur Stempniak fera systématiquement appel à son notaire pour la vente d’un terrain, donc il est judicieux de ne pas vous reposer uniquement sur celui-ci, mais de faire appel à votre propre notaire pour plusieurs raisons. Le notaire du lotisseur aura un parti pris pour son client, car il dispose d’un vivier conséquent en terme de signatures de terrains et donc de revenus. Les clauses et autres informations seront donc forcément à l’avantage du lotisseur… Mais avec votre propre notaire, vous ne payerez pas plus ! En effet, les frais de notaire appliqués lors de l’achat d’un terrain sont les mêmes, que ce soit avec un seul, ou deux notaires. Ils se partageront plus ou moins les frais entre eux. L’avantage dans tout ça, c’est que votre notaire prendra connaissance de l’ensemble des documents et échanges, pour défendre au mieux vos intérêts et donc, ne pas perdre de plumes. Bien entendu, ne prenez pas un notaire faisant parti de la même agence, il y aurait un conflit d’intérêt pour eux… Dans notre cas, comme indiqué lors de la présentation de notre projet, nous sommes actuellement en location. Notre propriétaire, par soucis de gestion du logement, traite avec un cabinet de notaires, pour la perception de nos loyers. Étant donc en relation direct avec ce cabinet pour notre location et n’ayant jamais rencontré de problèmes avec eux, nous les avons donc choisis pour traiter notre dossier.

Autre point à prendre en compte, en cas de questions divers touchant à l’acquisition du terrain, vous devrez systématiquement en référer, voir passer directement auprès de votre notaire, ce qui rajoute un intermédiaire de la chaine de contact, mais ce n’est que pour votre bien !

Promesse Unilatérale de Vente (PUV) type

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Concrètement

Nous avons fait parvenir notre Promesse Unilatérale de Vente signée, auprès de notre Notaire, en expliquant la situation. Que la société Stempniak nous a fait parvenir les documents le samedi 10 juin, pour la signature le lundi 12 juin. Mais aussi que les documents n’étaient pas tous corrects, donc réception des bons documents dans les jours à venir. Deux jours après, en même temps que la réception des documents corrigés, notre notaire nous a fait part de son point de vu concernant la Promesse de Vente. Qu’effectivement, des clauses sont légèrement abusives, mais que c’est la grande tendance actuelle des lotisseurs en règle général. Que si nous voulions vraiment le terrain, qu’on pouvait laisser couler que ça ne nous impacterait en aucun cas. Mais que théoriquement, si finalement nous souhaitons faire machine arrière, des solutions juridiques pouvaient être appliqués pour casser intégralement la promesse de vente sans être impactés par les clauses pénales des 12% et autres clauses permettant de demander ce que de droit et autres compensations, de la part du lotisseur, mais aussi en récupérant intégralement les sommes déjà versées !

Bien entendu, étant actuellement dans le processus d’acquisition du terrain, avec une signature de l’acte de propriété définitive pour fin Décembre 2017, nous n’en dirons pas plus sur l’ensemble de procédures pouvant être mises en place, nous permettant d’avoir une échappatoire concrète en cas de soucis avec le terrain ou le lotisseur.

Le Projet Continu

Maintenant que la Promesse est signée et envoyée auprès de Stempniak, que les délais impartis courent, mais aussi que notre Notaire suit le dossier en vue de l’acquisition définitive, nous pouvons continuer notre projet auprès du groupe Maisonneuve, dont la prochaine étape n’est autre que la visite d’une maison habitée par le directeur commercial régional.

Tags : AvisLotissementNotairePromesse Unilatéral de VenteSignatureStempniakTerrain
Gauthier.L

The author Gauthier.L

Rédacteur de ce blog, mais aussi Maitre d’Ouvrage dans ce projet de construction dans le cadre de ma vie privée. Je suis également responsable de service informatique dans ma vie professionnelle. Vis-à-vis de ce projet, j’ai un œil avisé sur la partie technique touchant mon domaine et bien plus encore 😉