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Constructeur

Premier dépôt de permis refusé – Carvin

Depot de permis de construire - Carvin

Suite à la signature provisoire de notre CCMI et en parallèle du début du chantier, nous avons effectué le dépôt de permis de construire auprès de la mairie de Carvin, courant septembre 2017 via Maisonneuve.

Le refus du permis par la mairie de Carvin

Nous savions donc que le permis serait refusé ou mis en attente car sans la fin du chantier de viabilisation, et sans le document qui en découle, il n’est pas possible d’obtenir le permis. Cependant, nous avons été étonnés du fait que le permis ait été refusé pour de nombreuses autres raisons, d’ordre architectural. Il est vrai qu’avec Maisonneuve, nous avons “tenté” de faire passer la gerbière dans le permis, ce qui n’était pas forcément gagné. Cependant, plusieurs détails ont été relevés par la mairie et n’auraient pas dûes être cause d’erreur. En effet, plusieurs causes de refus auraient pu être évités car ils étaient mentionnés dans le PLU et dans le réglement du lotissement, que Maisonneuve a à sa disposition.

Les détails du refus pour le dépôt de permis

Pour les futurs voisins, vous trouverez ci-jointe la liste des causes de refus de notre permis, si cela peut vous aider dans vos propres démarches :

  • Forcément, le fait que la viabilisation ne soit pas terminée.

Les dimensions de la maison et son emplacement :

  • les distances qui créent l’emplacement de la maison dans le réglement de lotissement (les 5m de recul par rapport à la voirie notamment) concerne la maison Y COMPRIS LES DEBORDS. Ce qui veut dire que les gouttières ou autres débords doivent être en dehors de ce périmètre. Ce qui n’a pas été pris en compte par Maisonneuve pour les plans de notre maison, qui dépasse donc de 10cm de chaque côté…

La façade :

  • Les enduits en façade sur notre lot ne sont pas autorisés, alors que la gerbière a été décrite en enduit.
  • Les ouvertures de toit (velux) ne doivent pas excéder 78x118cm, spécifié dans le réglement du lotissement. Dans notre permis, ils ont une dimension de 78×140 … donc refusés par la mairie de Carvin.
  • Il y a une incompréhension dans notre permis, où la mairie évoque une toiture terrasse qui nécessite un acrotère (un relief constitué par un muret situé en bordure de la toiture, dans le prolongement de ses murs de façade) qui est en fait la gerbière, ce n’est donc pas un espace accessible et encore moins une toiture terrasse.
  • La “porte d’entrée moulurée” n’a, selon le courrier de refus de permis, pas une forme traditionnelle. Ce point n’est pas clair et nous attendons une entrevue avec le constructeur Maisonneuve pour éclaircir cela.

L’extérieur :

  • Il faut prévoir 25m² par place de stationnements, ici nous avons 34m² pour trois places. Concernant ce point, notre permis prévoit trois places de stationnement extérieures alors que le règlement stipule “Chaque acquéreur devra prévoir au moins trois places de stationnement sur son lot, compris celles du garage éventuel” Nous n’avons donc besoin que de deux places extérieures.
  • Sur notre permis, le revêtement de l’allée de garage est notée en enrobé, qui est interdit. Nous avions prévu de la faire en pavage mais cela n’a pas été mis à jour dans le permis par Maisonneuve.
  • Une règle du PLU de Carvin qui me semble inutile pour un lotissement, mais qu’il faut respecter stipule qu’il faut planter un arbre toutes les deux places de parking. Il est donc indispensable de faire apparaître un arbre sur le plan.

Le dossier :

Apparemment notre dossier n’était pas complet, il manque en effet :

  • L’attestation réglementaire thermique.
  • Le certificat de surface de plancher constructible.

Conclusion concernant le dépôt de permis

Nous étions donc conscients que le permis serait refusé mais sommes tout de même plutôt surpris de voir autant de détails qui n’auraient pas dû apparaitre et auraient dû être anticipés. De plus, le rendez-vous avec notre constructeur Maisonneuve est primordial car les débords trop importants devront certainement nous faire racourcir notre maison … Sachant que cela racourcira le mur de notre cuisine, que nous venons juste de signer ! Pour l’heure, le prochain rendez-vous avec le groupe Maisonneuve est pris, afin d’évoquer tous ces points et la suite du processus de notre projet.

Tags : CarvinMaisonneuvePermis de ConstruireRefus
Mylène.B

Rédacteur Mylène.B

Rédactrice sur ce blog, mais aussi maitre d'ouvrage de ce beau projet, je m'intéresse principalement à l'aspect financier, mais aussi technique. J'ai plus précisément un engouement pour le chantier, l'aménagement et l'aspect extérieur, étant dans la vie professionnelle, architecte paysagiste.