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Les fouilles archéologiques – Stempniak

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Après avoir signé la PUV avec Stempniak, le CCMI de Maisonneuve et fait les démarches plus administratives et financières, nous voilà au début du chantier du lotisseur : Les fouilles archéologiques préventives.

Les fouilles archéologique préventives, Kézako ?

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à consulter le site de l’INRAP : Institut National de Recherches Archéologiques Préventives, qui est très bien fait ! En voici un petit résumé :

Pourquoi un diagnostic et des fouilles archéologiques ?

Selon la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique, les fouilles permettent la”sauvegarde archéologique dans les politiques d’aménagement urbain et rural, et de développement culturel”

Qui fait le diagnostic et les fouilles archéologiques ?

L’état et ses acteurs

Quelles législations les encadrent ?

Il s’agit du  Livre V du code du patrimoine, pour faire court, les fouilles sont obligatoires et ont un caractère public et scientifique.

Qui les payent ?

Pour ce point, il faut différencier le Diagnostic (obligatoire pour tous) et les fouilles (qui ne surviennent que s’il y a quelque chose), un abus de langage, que nous utilisons aussi, nous fait dire “fouilles archéologiques” pour les deux étapes.

Le diagnostic est à payer par tout opérateur voulant effectuer un chantier d’aménagement qui affecte le sous-sol au travers de la redevance d’archéologie préventive (RAP). Il s’agit donc de l’aménageur, du propriété de terrain qui va faire bâtir etc…

Les fouilles à proprement parler sont en général financées par l’État au travers du Fonds national pour l’archéologie préventive (FNAP).

Comment se déroule le diagnostic ?

Il s’agit d’une procédure scientifique que nous allons simplifier (le déroulé précis et complet se trouvant sur le site de l’INRAP pour les intéressés) :

  • la préparation de l’intervention : récolte de données sur le terrain, risques à prendre en compte, par exemple dans le Nord et ses exploitations minières, on peut trouver des catiches.
  • L’intervention : Il s’agit d’un relevé scientifique fait à intervalle régulier sur le site. Il s’agit d’un tranchée de 1,3 à 3 m de large avec une profondeur variable de 30 cm sous le sol actuel à plus de 4 m, notamment pour les périodes les plus anciennes potentielles de vestiges enfouis.
  • Le résultat : Un rapport de diagnostic est rédigé, s’il est négatif, le chantier peut commencer, s’il est positif mais que les vestiges n’ont pas d’intérêt, le chantier peut commencer, s’il est positif et que les vestiges sont d’intérêt une fouille archéologique est obligatoire et s’il est positif avec des vestiges exceptionnels, ces derniers devront être intégrés à l’aménagement (mais ce cas de figure est extrêmement rare).

Y-a-t’il souvent des fouilles ?

Rassurez vous, le déclenchement des fouilles après diagnostic ne concerne que 20% des projets, mais il faut tout de même l’avoir en tête


Le diagnostic de notre lotissement

C’est donc cet été 2017 qui marque la première étape de ce chantier lotisseur : Le diagnostic des fouilles archéologiques qui sont obligatoires et permettent de préserver le patrimoine qui pourrait être enfoui dans le terrain. Il y a un diagnostic à chaque construction de bâtiment, mais aussi de voirie, voilà pourquoi le lotisseur Stempniak n’y a pas échappé non plus.

A savoir qu’une redevance d’archéologie préventive sera à verser au moment du permis de construire ! Après demande à la mairie, il nous a été impossible d’avoir le montant exact, mais il est important de le prévoir dans les dépenses futures, au même titre que les différentes taxes liées au permis de construire.

Mais nous n’en sommes pas là ! Pour le moment, après avoir appelé Stempniak, il semblerait que le diagnostic des fouilles archéologiques soit terminé et n’ai rien donné ! Ouf ! Si un vestige avait été trouvé, le chantier aurait été bloqué pour une durée indéterminée, selon la valeur de l’objet et les quantités trouvées, cela peut facilement atteindre 1 ou 2 ans ! Pour notre part, pas de soucis en vue, le lotisseur attend donc le courrier de la DRAC lui donnant le feu vert pour démarrer le chantier à proprement parler.

Finalement

Le chantier avait comme délais initiaux : Démarrage du chantier en Septembre 2017 et fin en Décembre 2017. Pour le moment, fin septembre, le chantier n’a pas encore démarré, mais une étape importante et anxiogène est passée ! Une fois le courrier reçu, le chantier pourra commencer plus concrètement et notamment, avec les terrassements. Au niveau timing, Stempniak nous parle donc de décembre 2017/janvier 2018 comme délais, nous ne sommes pas à l’abri d’intempéries ou autres désagréments.

Tags : ArchéologiqueChantierDiagnosticFouillesINRAPLotisseurStempniak
Mylène.B

Rédacteur Mylène.B

Rédactrice sur ce blog, mais aussi maitre d'ouvrage de ce beau projet, je m'intéresse principalement à l'aspect financier, mais aussi technique. J'ai plus précisément un engouement pour le chantier, l'aménagement et l'aspect extérieur, étant dans la vie professionnelle, architecte paysagiste.